Cette rubrique comprend le règlement de zonage du PLUi, le Projet d’aménagement et de développement durable, les orientations d’aménagement et le zonage.
Le Plui est consultable sur le site :
http://www.cc-pays-riolais.fr/cc-pays-riolais-plan-local-d-urbanisme-intercommunal,94.html
https://sites.google.com/laccpr.fr/plui/accueil
Le Géoportail de l’urbanisme (GPU) :
Voici quelques éléments du PLUi pour la commune de Boult, veuillez le trouver dans son intégralité sur les lien ci-dessus.
6.5.12 Délibération institutant le droit de préemption urbain
6.5.11 Délibération d’approbation du PLUi de la CC du Pays Riolais
6.5.10 Approbation des périmètres délimités des abords
6.5.3 Délibération pour l’élaboration du PLUi selon la loi ALUR
6.5.6 Délibération approuvant le projet d’abrogation des 15 cartes communales
6.5.5 Délibération d’arrêt de projet de PLUi
6.5.1 Délibération de prescription du PLUi
6.5.2 Délibération modalités de collaboration et de concertation pour l’élaboration du PLUi
6.3.2 Règlement Service eau potable
6.3.3 Règlement sur la gestion des déchets
3 AS1 BOULT – Arrêté DUP 25 07 2011
BOULT-PDA 01-Projet delimitation-PDA et R500-A4-RB-2019 SUP_BOULT_Juin2023 6.1.1 Liste des Servitudes d’Utilité Publique
