Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Cette rubrique comprend le règlement de zonage du PLU, le Projet d’aménagement et de développement durable, les orientations d’aménagement et le zonage.

Le Plui est consultable sur le site :

http://www.cc-pays-riolais.fr/cc-pays-riolais-plan-local-d-urbanisme-intercommunal,94.html

https://sites.google.com/laccpr.fr/plui/accueil

Le Géoportail de l’urbanisme (GPU) :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/?document=3b8128b52994c13772f11a9dae0c6a0d#tile=1&lon=6.031890949999999&lat=47.43287351767893&zoom=11

 

Voici quelques éléments du PLUi pour la commune de Boult, veuillez le trouver dans son intégralité sur les lien ci-dessus.

 

6.5.12 Délibération institutant le droit de préemption urbain

6.5.11 Délibération d’approbation du PLUi de la CC du Pays Riolais

6.5.9 Délibération approuvant le principe d’une enquête publique unique pour la création PDA 4 communes

6.5.10 Approbation des périmètres délimités des abords

6.5.3 Délibération pour l’élaboration du PLUi selon la loi ALUR

6.5.6 Délibération approuvant le projet d’abrogation des 15 cartes communales

6.5.5 Délibération d’arrêt de projet de PLUi

6.5.1 Délibération de prescription du PLUi

6.5.2 Délibération modalités de collaboration et de concertation pour l’élaboration du PLUi

6.3.2 Règlement Service eau potable

6.3.3 Règlement sur la gestion des déchets

EL7_consolidee_cle48325d

3 AS1 BOULT – Arrêté DUP 25 07 2011

PDA Boult

BOULT-PDA 01-Projet delimitation-PDA et R500-A4-RB-2019 SUP_BOULT_Juin2023 6.1.1 Liste des Servitudes d’Utilité Publique

03- OAP_COMMERCE_PLUI-CCPR_06-2023

02.1 PADD_PLUI-CCPR_06-2023

02.2 PADD_PLUI-CCPR_NoteExplicativePPA

Patrimoine local

Monuments

L’Eglise Saint Mauriceboult-7517-jpg

L’Eglise Saint Maurice a été construite de 1723 à 1728 et est classée Monument historique. L’orgue, également classé monument historique, a été construit en 1864.

L’Eglise Saint Maurice est une église intercommunale appartenant à Boult et à Chaux-La-Lotière.

Le Château de Boultboult-7523-jpg

Le château de Boult est un domaine privé. Il est classé Monument historique.

L’Ecole

Retour à la semaine de 4 jours

A partir de la rentrée de septembre 2017 fonctionnera sur une semaine scolaire de 4 jours.

Vous trouverez ci-dessous toutes les informations qui vous seront nécessaires.

Le Groupe scolaire “Les Bobuchots”

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L’école de Boult accueille vos enfants depuis la maternelle jusqu’au CM2.
Vous pouvez joindre Monsieur André BAILLAUD, directeur, au 03.84.91.78.65

La garderie périscolaire et la cantine sont gérées par la Communauté de Communes du Pays Riolais.

Plus d’info sur la CCPR ici

Vous pouvez également consulter le site internet crée par les délégués de parents d’élèves ici

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Les associations

Plusieurs associations sont implantées dans notre commune.

Amicale des Sapeurs Pompiers : contact : Laurent Jasmin au 03.84.91.78.37

Au gré des vents : contact : André Lambert au 03.84.91.74.04

ACCA : contact : Patrick Sauget au 03.84.91.70.98

Boult’entrain : contacts :

Les Bobuchots : contact : Ecole de Boult au 03.84.91.78.65

Vous trouverez les différentes manifestations organisées par ces associations dans la rubriques “Manifestations et festivités”.

Le service communal des Eaux

En créant un budget unique du service de l’eau et de celui de l’assainissement à compter du 1er janvier 2013, le conseil municipal a confirmé sa volonté d’assurer en régie directe le service public des Eaux. La commune poursuit ainsi sa mission d’acheminer l’eau potable jusqu’au robinet du consommateur puis de collecter et de traiter les eaux usées et les eaux pluviales avant leur retour au milieu naturel. Elle est également en charge des relations avec le consommateur : informations, gestion des demandes, facturation.

Le service des Eaux comprend le prélèvement d’eau dans le milieu naturel, sa potabilisation et sa distribution mais également la collecte, le transport et le traitement des eaux usées ainsi que l’élimination ou la valorisation des boues produites lors des traitements.

Commerces et entreprises

Commerces

La Boulangerie est ouverte

Lundi au vendredi de 6h30 à 12h30 et 16h00 à 18h30

Samedi et dimanche de 7h00 à 12h30

Fermeture hebdomadaire le mercredi

L’Agence postale est ouverte :
Lundi : 8h00-12h30 – 13h30-18h30
Mardi : 13h30-16h30
Jeudi : 7h30-12h30 – 13h30-16h30
Vendredi : 8h-11h30
Tél : 03.84.91.73.55

Menuiserie Régis BOILLOT – Tél : 03.84.91.73.90

Camping – Tél : 03.84.91.71.10

Céramiste – Sophie ROCA – sophieroca.com – Tél : 06.64.83.97.31

DJ Manu : Animation – Tél : 06.88.15.79.35

FILLIEUX Peinture – Tél : 07.69.84.25.85

FOUDON Régine – Traducteur – Tél : 03.84.91.75.43

GRANDHAY Emmanuel – Fabrication d’objets en Impression 3D – Tél : 06.88.15.79.35

Granulats du Doubs – Carrière de Boult – Tél : 03.84.91.74.09

Idéa Concept architecture – Tél : 03.84.91.76.61

Microprocessor – automatisation de processus industriels et de bâtiments – Tél : 09.50.79.82.53

Eurl PERRETTE rénovation – Tél : 06.07.84.68.16

Poterie – Ouverture samedi et dimanche sauf de mai à décembre – 26 rue du Tilleul – Tél : 03.84.91.73.37

TNSB – Transport routier – Tél : 03.84.91.74.42

Horaires et services

Horaires des nuisances sonores

Afin de préserver la tranquillité de chacun, nous devons respecter les horaires des nuisances sonores.

  • du lundi au vendredi : 9h – 12h et 14h – 19h30
    • dimanche et jours fériés : 10h – 12h

    Horaires de la déchetterie de Boulot

    Été : du 1er mars au 31 octobre :

    Lundi : 14h – 18h

    du mercredi au samedi : 9h – 12h et 14h – 18h

    Hiver : du 1er novembre au 28/29 février :

    Lundi : 14h – 16h30

    Mercredi et jeudi : 9h – 12h et 14h 16h30

    vendredi : 14h – 16h30

    samedi : 9h – 12h et 14h – 16h30

    Mise en service EDF

    Mise en service EDF : https://www.fournisseur-energie.com/edf-demenagement/mise-en-service-edf/

    Le conseil municipal

    Le conseil municipal

    • Dominique GUIGUEN – Maire, délégué communautaire, délégué du Syndicat du Chenalot
    • Bernard BOILLOT – Délégué au SIED, membre des commissions cimetière et église, finances, environnement
    • Cédrik CARON – 1er adjoint, chargé des bâtiments communaux (chaufferie, locations …), des espaces de jeux, membre des commissions cimetière et église,  finances, comité des jeunes
    • Solène DENISOT – Membre des commissions communication, achats, comité des jeunes, comité des fêtes
    • Paul-Emile DEVILLAIRS -Membre des commissions forêt, environnement
    • Aurélien FAIVRE – Membre des commissions communication, achats, environnement, comité des fêtes
    • Bertrand FOLIN – Membre de la commission cimetière et église
    • Patrick GALLEF – Membre du comité des fêtes
    • Christian MALAVAUX – Membre de la commission forêt
    • Guy ROUX – Délégué titulaire du Syndicat du Chenalot, membre de la commission forêt
    • Patrick SAUGET – 2ème Adjoint, chargé de la surveillance des travaux (voirie, forêt), de l’exploitation de la forêt, de l’entretien courant du domaine de la commune, membre des commissions forêt, voirie, environnement
    • Eric TOURNIER – Délégué suppléant au SIED, membre du comité environnement
    • Charlène TOUSSAINT-JULLIEN – Membre des commissions communication, achats, comité des jeunes, comité des fêtes
    • Laurence VAN HECKE – Membre de la commission finances
    • Emilie VAUGE – Déléguée suppléante au Syndicat du Chenalot, membre du comité des fêtes

     

    Présentation et localisation

    La commune de Boult est située au sud du département de la Haute Saône à environ 35 km de la préfecture Vesoul et à 15 km de Besançon, préfecture de la région Franche Comté.

    Boult possède une situation privilégiée par rapport à l’autoroute A36 dont elle est distante d’environ 14 km et par rapport à la gare TGV qui est implantée à moins de 10 km du village.

    Elle fait partie de la grande unité paysagère géographique des plateaux calcaire de Vesoul. Doucement vallonnée, la commune de Boult est marquée par une vallée orientée Nord/Sud-Ouest avec des revers marquées de part et d’autres du ruisseau de la Tounolle qui sépare le village en deux entités accrochées à flanc de versant.

    Le ruisseau de la Tounolle, affluent de l’Ognon, se perd à 2 km en amont du village pour réapparaitre à 1500 m en aval au niveau du petit hameau de la Tounolle.

    La commune s’étend sur 1462 ha , dont 714 ha de bois communaux. Elle compte environ 600 ha de surface agricole utilisée.

    Au 1er janvier 2012, les boultois et boultoises se comptent au nombre de 532.


    Analyses

    2019

    Chanois – Février 2019

    Fontenottes – Février 2019

    2018

    Chanois janvier 2018

    Fontenottes février 2018

    Chanois avril 2018

    Fontenottes avril 2018

    Chanois avril 2018

    Fontenottes juin 2018

    Fontenottes septembre 2018

    Chanois septembre 2018

    Fontenottes novembre 2018

    Chanois novembre 2018

    2017

    chanois-janvier-2017
    fontenottes-fevrier-2017
    saint-martin-mars-2017
    chanois-mars-2017
    fontenottes-avril-2017
    chanois-juin-2017
    fontenottes-juillet-2017
    fontenottes-juillet-2017
    chanois-aout-2017
    fontenottes-aout-2017
    fontenottes-octobre-2017

    Chanois septembre 2017

    Chanois novembre 2017

    Note d’information boult fontenottes

    note d’information boult chanois

    bilan fontenottes

    bilan chanois

     


    2016

    chanois-janvier-2016
    fontenottes-janvier-2016
    mars-2016-chanois
    mars-2016-fontenottes
    juin-2016-chanois
    juin-2016-fontenottes
    chanois-aout-2016
    fontenottes-aout-2016
    chanois-octobre-2016
    fontenottes-octobre-2016
    chanois-decembre-2016
    fontenottes-decembre-2016
    rapport-qualite-de-leau-2016-chanois
    rapport-qualite-de-leau-2016-fontenottes

    Compte-rendus du conseil municipal

    2024

    Séance du 09.01.2024

    Séance du 07.03.2024

    Séance du 05.04.2024

    Séance du  27.06.2024

    Séance du  12.09.2024

    2023

    Séance du 07.12.2023

    Séance du 27.10.2023

    Séance du 21.09.2023

    Séance du 22-06-2023

    Séance du  11-05-2023

    Séance du 06-04-2023

    Séance du 24/02/2023

    2022

    Séance du 20-01-2022

    Séance du 11-03-2022

    Séance du 28-04-2022

    Séance du 19-05-2022

    Séance du 23-06-2022

    Séance du 22-09-2022

    Séance du  20-10-2022

    Séance du 08-12-2022

    2021

    Séance du 28-01-2021

    Séance du 01-04-2021

    note de présentation du budget 2021

    Séance du 28-05-2021

    Séance du 10-09-2021

    Séance du 07-10-2021

    Séance du 09-12-2021

     

    2020

    Séance du 17-01-2020

    Séance du 28-02-2020

    Séance du 27-05-2020

    Séance du 10-06-2020

    Séance du 03-07-2020

    Séance du 08-10-2020

    Séance du 17-12-2020

    2019

    Séance du 08-02-2019

    Séance du 05-04-2019

    Séance du 27-06-2019

    Séance du 27-09-2019

    2018

    Séance du 12-01-2018

    Séance du 16-03-2018

    Séance du 13-04-2018

    Séance du 06-07-2018

    Séance 12-10-2018

    Séance du 29-11-2018

    2017


    2016


    2015

    Galerie photo