Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Cette rubrique comprend le règlement de zonage du PLU, le Projet d’aménagement et de développement durable, les orientations d’aménagement et le zonage.
Le Plui est consultable sur le site :
http://www.cc-pays-riolais.fr/cc-pays-riolais-plan-local-d-urbanisme-intercommunal,94.html
https://sites.google.com/laccpr.fr/plui/accueil
Le Géoportail de l’urbanisme (GPU) :
Voici quelques éléments du PLUi pour la commune de Boult, veuillez le trouver dans son intégralité sur les lien ci-dessus.
6.5.12 Délibération institutant le droit de préemption urbain
6.5.11 Délibération d’approbation du PLUi de la CC du Pays Riolais
6.5.10 Approbation des périmètres délimités des abords
6.5.3 Délibération pour l’élaboration du PLUi selon la loi ALUR
6.5.6 Délibération approuvant le projet d’abrogation des 15 cartes communales
6.5.5 Délibération d’arrêt de projet de PLUi
6.5.1 Délibération de prescription du PLUi
6.5.2 Délibération modalités de collaboration et de concertation pour l’élaboration du PLUi
6.3.2 Règlement Service eau potable
6.3.3 Règlement sur la gestion des déchets
3 AS1 BOULT – Arrêté DUP 25 07 2011
BOULT-PDA 01-Projet delimitation-PDA et R500-A4-RB-2019 SUP_BOULT_Juin2023 6.1.1 Liste des Servitudes d’Utilité Publique
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Réseau de distribution d’eau et schéma d’assainissement collectif
Patrimoine local
Monuments
L’Eglise Saint Maurice
L’Eglise Saint Maurice a été construite de 1723 à 1728 et est classée Monument historique. L’orgue, également classé monument historique, a été construit en 1864.
L’Eglise Saint Maurice est une église intercommunale appartenant à Boult et à Chaux-La-Lotière.
Le Château de Boult
Le château de Boult est un domaine privé. Il est classé Monument historique.
L’Ecole
Retour à la semaine de 4 jours
A partir de la rentrée de septembre 2017 fonctionnera sur une semaine scolaire de 4 jours.
Vous trouverez ci-dessous toutes les informations qui vous seront nécessaires.
Le Groupe scolaire “Les Bobuchots”
L’école de Boult accueille vos enfants depuis la maternelle jusqu’au CM2.
Vous pouvez joindre Monsieur André BAILLAUD, directeur, au 03.84.91.78.65
La garderie périscolaire et la cantine sont gérées par la Communauté de Communes du Pays Riolais.
Plus d’info sur la CCPR ici
Vous pouvez également consulter le site internet crée par les délégués de parents d’élèves ici
Les associations
Plusieurs associations sont implantées dans notre commune.
Amicale des Sapeurs Pompiers : contact : Laurent Jasmin au 03.84.91.78.37
Au gré des vents : contact : André Lambert au 03.84.91.74.04
ACCA : contact : Patrick Sauget au 03.84.91.70.98
Boult’entrain : contacts :
Les Bobuchots : contact : Ecole de Boult au 03.84.91.78.65
Vous trouverez les différentes manifestations organisées par ces associations dans la rubriques “Manifestations et festivités”.
Salle des Lavières
La salle des Lavières est disponible à la location.
Elle peut accueillir jusqu’à 300 personnes, dispose d’une cuisine professionnelle, d’une scène…
Pour tous renseignements vous pouvez contacter Nathalie PINAULT au 06.33.43.17.98
https://calendar.google.com/calendar/u/0/r/month/2023/11/1?hl=fr
La forêt
Règlement d’affouage 2023-2024
Le service communal des Eaux
En créant un budget unique du service de l’eau et de celui de l’assainissement à compter du 1er janvier 2013, le conseil municipal a confirmé sa volonté d’assurer en régie directe le service public des Eaux. La commune poursuit ainsi sa mission d’acheminer l’eau potable jusqu’au robinet du consommateur puis de collecter et de traiter les eaux usées et les eaux pluviales avant leur retour au milieu naturel. Elle est également en charge des relations avec le consommateur : informations, gestion des demandes, facturation.
Le service des Eaux comprend le prélèvement d’eau dans le milieu naturel, sa potabilisation et sa distribution mais également la collecte, le transport et le traitement des eaux usées ainsi que l’élimination ou la valorisation des boues produites lors des traitements.
Commerces et entreprises
Commerces
La Boulangerie est ouverte
Lundi au vendredi de 6h30 à 12h30 et 16h00 à 18h30
Samedi et dimanche de 7h00 à 12h30
Fermeture hebdomadaire le mercredi
L’Agence postale est ouverte :
Lundi : 8h00-12h30 – 13h30-18h30
Mardi : 13h30-16h30
Jeudi : 7h30-12h30 – 13h30-16h30
Vendredi : 8h-11h30
Tél : 03.84.91.73.55
Menuiserie Régis BOILLOT – Tél : 03.84.91.73.90
Camping – Tél : 03.84.91.71.10
Céramiste – Sophie ROCA – sophieroca.com – Tél : 06.64.83.97.31
DJ Manu : Animation – Tél : 06.88.15.79.35
FILLIEUX Peinture – Tél : 07.69.84.25.85
FOUDON Régine – Traducteur – Tél : 03.84.91.75.43
GRANDHAY Emmanuel – Fabrication d’objets en Impression 3D – Tél : 06.88.15.79.35
Granulats du Doubs – Carrière de Boult – Tél : 03.84.91.74.09
Idéa Concept architecture – Tél : 03.84.91.76.61
Microprocessor – automatisation de processus industriels et de bâtiments – Tél : 09.50.79.82.53
Eurl PERRETTE rénovation – Tél : 06.07.84.68.16
Poterie – Ouverture samedi et dimanche sauf de mai à décembre – 26 rue du Tilleul – Tél : 03.84.91.73.37
TNSB – Transport routier – Tél : 03.84.91.74.42
Horaires et services
Horaires des nuisances sonores
Afin de préserver la tranquillité de chacun, nous devons respecter les horaires des nuisances sonores.
- du lundi au vendredi : 9h – 12h et 14h – 19h30
- dimanche et jours fériés : 10h – 12h
Horaires de la déchetterie de Boulot
Été : du 1er mars au 31 octobre :
Lundi : 14h – 18h
du mercredi au samedi : 9h – 12h et 14h – 18h
Hiver : du 1er novembre au 28/29 février :
Lundi : 14h – 16h30
Mercredi et jeudi : 9h – 12h et 14h 16h30
vendredi : 14h – 16h30
samedi : 9h – 12h et 14h – 16h30
Mise en service EDF
Mise en service EDF : https://www.fournisseur-energie.com/edf-demenagement/mise-en-service-edf/
Bulletin communal
Le conseil municipal
Le conseil municipal
- Dominique GUIGUEN – Maire, délégué communautaire, délégué du Syndicat du Chenalot
- Bernard BOILLOT – Délégué au SIED, membre des commissions cimetière et église, finances, environnement
- Cédrik CARON – 1er adjoint, chargé des bâtiments communaux (chaufferie, locations …), des espaces de jeux, membre des commissions cimetière et église, finances, comité des jeunes
- Solène DENISOT – Membre des commissions communication, achats, comité des jeunes, comité des fêtes
- Paul-Emile DEVILLAIRS -Membre des commissions forêt, environnement
- Aurélien FAIVRE – Membre des commissions communication, achats, environnement, comité des fêtes
- Bertrand FOLIN – Membre de la commission cimetière et église
- Patrick GALLEF – Membre du comité des fêtes
- Christian MALAVAUX – Membre de la commission forêt
- Guy ROUX – Délégué titulaire du Syndicat du Chenalot, membre de la commission forêt
- Patrick SAUGET – 2ème Adjoint, chargé de la surveillance des travaux (voirie, forêt), de l’exploitation de la forêt, de l’entretien courant du domaine de la commune, membre des commissions forêt, voirie, environnement
- Eric TOURNIER – Délégué suppléant au SIED, membre du comité environnement
- Charlène TOUSSAINT-JULLIEN – Membre des commissions communication, achats, comité des jeunes, comité des fêtes
- Laurence VAN HECKE – Membre de la commission finances
- Emilie VAUGE – Déléguée suppléante au Syndicat du Chenalot, membre du comité des fêtes
Présentation et localisation
La commune de Boult est située au sud du département de la Haute Saône à environ 35 km de la préfecture Vesoul et à 15 km de Besançon, préfecture de la région Franche Comté.
Boult possède une situation privilégiée par rapport à l’autoroute A36 dont elle est distante d’environ 14 km et par rapport à la gare TGV qui est implantée à moins de 10 km du village.
Elle fait partie de la grande unité paysagère géographique des plateaux calcaire de Vesoul. Doucement vallonnée, la commune de Boult est marquée par une vallée orientée Nord/Sud-Ouest avec des revers marquées de part et d’autres du ruisseau de la Tounolle qui sépare le village en deux entités accrochées à flanc de versant.
Le ruisseau de la Tounolle, affluent de l’Ognon, se perd à 2 km en amont du village pour réapparaitre à 1500 m en aval au niveau du petit hameau de la Tounolle.
La commune s’étend sur 1462 ha , dont 714 ha de bois communaux. Elle compte environ 600 ha de surface agricole utilisée.
Au 1er janvier 2012, les boultois et boultoises se comptent au nombre de 532.
Analyses
2019
2018
2017
chanois-janvier-2017
fontenottes-fevrier-2017
saint-martin-mars-2017
chanois-mars-2017
fontenottes-avril-2017
chanois-juin-2017
fontenottes-juillet-2017
fontenottes-juillet-2017
chanois-aout-2017
fontenottes-aout-2017
fontenottes-octobre-2017
Note d’information boult fontenottes
note d’information boult chanois
2016
chanois-janvier-2016
fontenottes-janvier-2016
mars-2016-chanois
mars-2016-fontenottes
juin-2016-chanois
juin-2016-fontenottes
chanois-aout-2016
fontenottes-aout-2016
chanois-octobre-2016
fontenottes-octobre-2016
chanois-decembre-2016
fontenottes-decembre-2016
rapport-qualite-de-leau-2016-chanois
rapport-qualite-de-leau-2016-fontenottes
Compte-rendus du conseil municipal
2024
Séance du 09.01.2024
Séance du 07.03.2024
Séance du 05.04.2024
Séance du 27.06.2024
Séance du 12.09.2024
2023
2022
2021
note de présentation du budget 2021